Déposée le 4 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA-DIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GLUTABYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA-DIET domicilié(e) 2 impasse des crêts - 74960 - CRAN GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 009 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque GLUTABYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREDA-DIET, société à responsabilité limitée - 2 impasse des crêts - 74960 - CRAN GEVRIER - France - SIREN 429009814
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322568 - Publication au BOPI 2001-04-20
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336588 - Publication au BOPI 2007-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Inscription le 8 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711192 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650797 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-06
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten, à savoir extraits de viande, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de légumes, beignets de pommes de terre, pommes de terre préparées, croquettes alimentaires, consommés, produits laitiers, crème (produit laitier), crème fouettée, plats préparés à base de fromage, charcuterie, pâté de foie, salaisons, saucisses, saucissons, boissons lactées où le lait prédomine, cacao, sucre glace, farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sauces (condiments), pain, pain léger, pain complet, pain au maïs, pain à la châtaigne, pain précuit, biscottes, viennoiserie, brioches, farines alimentaires, farine pour pain, farine pour gâteaux, gâteaux, biscuits, crackers, pain d'épice, mets à base de farine, pâtes alimentaires, plats préparés à base de pâtes, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de légumes; beignets de pommes de terre, pommes de terre préparées; croquettes alimentaires; consommés; crème (produit laitier), crème fouettée; plats préparés à base de fromage; charcuterie, pâté de de foie, salaisons, saucisses, saucissons; boissons lactées où le lait prédomine; aliments diététiques non à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten, à savoir extraits de viande, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de légumes, beignets de pommes de terre, pommes de terre préparées, croquettes alimentaires, consommés, produits laitiers, crème (produit laitier), crème fouettée, plats préparés à base de fromage, charcuterie, pâté de foie, salaisons, saucisses, saucissons, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sucre glace; aliments diététiques non à usage médical, en particulier pour personnes allergiques au gluten à savoir cacao, sucre glace, farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sauces (condiments), pain, pain léger, pain complet, pain au maïs, pain à la châtaigne, pain précuit, biscottes, viennoiserie, brioches, farines alimentaires, farine pour pain, farine pour gâteaux, gâteaux, biscuits, crackers, pain d'épice, mets à base de farine, pâtes alimentaires, plats préparés à base de pâtes, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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